MENTIONS LEGALES
1. PROPRIÉTAIRE DU SITE
ARTImilaure
10 Rue de la Chalotais
35510 Cesson-Sévigné
2. CONCEPTION ET CRÉATION DU SITE
Web Inspiration Trends, 24 Rue d’Antrain, 35000 Rennes
webinspirationtrends@gmail.com
0671769460
3. HÉBERGEMENT
L’hébergement du site artimilaure.fr est effectué sur les serveurs OVH.
4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Les images, informations au sens large, marques, logos et noms de domaine figurant sur le Site sont la propriété de ARTImilaure ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation exclusive. Toute utilisation sous forme de reproduction, modification, chargement informatique, dénaturation, transmission ou distribution partielle ou intégrale d’un document ou d’une information figurant sur le Site est strictement interdite sauf autorisation écrite et préalable de ARTImilaure à l’exception d’une copie à usage privé et non-commercial et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété dont il est fait mention. La mention suivante devra figurer sur toute copie de tout ou partie du contenu du Site « Copyright ARTImilaure. Tous droits réservés ».
Toute cession ou licence d’un des éléments constitutifs du Site est soumise à l’autorisation préalable et écrite de ARTImilaure, tout contrevenant s’exposant à des poursuites judiciaires. De plus, tout contrevenant accepte de garantir et d’indemniser ARTImilaure pour toutes poursuites, coûts et dépenses engagées par ARTImilaure suite à l’utilisation du Site en infraction avec les présentes mentions légales.
5. INFORMATIONS PERSONNELLES
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6. SERVICE D’INFORMATION
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